Marché aux veaux– Cen­tre d’alottement — Poids Pub­lic — Pèse bétail

March_veaux_Yss_004

La Com­mu­nauté de Com­munes des Sucs a créé un site pou­vant être util­isé pour :

- Le marché aux petits veaux dans le bâti­ment, le samedi après-​midi

- Le tran­sit d’animaux vivants dans le bâti­ment, quelque soit l’espèce, selon les horaires et con­di­tions du présent règlement,

- Le poids pub­lic : bas­cule poids lourd, 24H/​24H, extérieur au bâtiment,

- La pèse du bétail, 24H/​24H selon les con­di­tions du présent règle­ment, extérieur au bâtiment.

- Des man­i­fes­ta­tions agricoles

Fonc­tion­nement du marché aux petits veaux :

Tous les samedis après-​midi. Ouver­ture du site à 13H30 et ouver­ture du marché à 14H00 au coup de sif­flet de l’agent de la CCDS.

Fonc­tion­nement de la bas­cule pèse bétail :

La bas­cule pèse bétail élec­tron­ique peut être util­isée par tous. Chaque util­isa­teur est respon­s­able du matériel utilisé.

Fonc­tion­nement du poids pub­lic :

Le poids pub­lic élec­tron­ique peut être util­isé par tous. Chaque util­isa­teur est respon­s­able du matériel utilisé.

Con­tact : 04 71 59 03 36

Traça­bil­ité : Dès lors qu’un util­isa­teur utilise les équipements du site, le principe de traça­bil­ité doit être appliqué. Ainsi, pour toute pesée d’animaux ou pour l’utilisation du bâti­ment, il sera impéra­tive­ment enreg­istré l’ensemble des mou­ve­ments d’animaux : enreg­istrement de chaque ani­mal avant pesée, enreg­istrement des ani­maux tran­si­tant par le bâti­ment et site.

Net­toy­age : Dès lors qu’un util­isa­teur utilise les équipements du site, le principe de net­toy­age doit être appliqué. Ainsi, les util­isa­teurs doivent net­toyer la struc­ture à chaque util­i­sa­tion de la pesée ou du bâtiment.

TAR­IFS (déter­minés par délibération) :

Marché aux veaux : 2 €/​bête TTC

Cen­tre d’alottement :

- Un con­trat de loca­tion sera passé avec chaque util­isa­teur heb­do­madaire
- Pour les util­isa­teurs occa­sion­nels : paiement directe­ment auprès siège CCDS
- Tarif sym­bol­ique qui sera revu après une année de fonc­tion­nement : 10 €/​plage d’utilisation.

Pèse bétail : 0 à 1500 kg : 1TTC

Pond bas­cule : 0 à 7.999 kg : 2.50TTC ; 8.000 kg à 29.999 kg : 8TTC ; au-​delà 30.000 kg : 10TTC.

Carte de pré-​paiement : 8.50HT l’unité